Club de Bridge de Vigneux-Treillières
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Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.bridgevigneux.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :


Propriétaire : Club de bridge de Vigneux-de-Bretagne – 3 rue G. Hersart de la Villemarqué – 44360 VIGNEUX-DE-BRETAGNE


Président du club : Alain Bounhol (contact : claudal.chebou@orange.fr)


Responsables de la publication : Jean-Luc Lescasse et Sébastien Thobie (contact : sebastien.thobie@hotmail.fr)


Créateur et webmaster : Sébastien Thobie (contact : sebastien.thobie@hotmail.fr)


Hébergeur : OVH – 2 rue Kellerman – 59100 ROUBAIX

Description des services fournis

Le site http://www.bridgevigneux.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association.


Le club de bridge de Vigneux-Treillières s’efforce de fournir sur le site http://www.bridgevigneux.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.


Tous les informations indiquées sur le site http://www.bridgevigneux.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.bridgevigneux.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le club de bridge de Vigneux-Treillières est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, logo, documents...


Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du club de bridge de Vigneux-de-Bretagne.


Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limite de responsabilité

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.


Le club de bridge de Vigneux-Treillières ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site http://www.bridgevigneux.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées ci-dessus, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.


Le site http://www.bridgevigneux.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation du club de bridge de Vigneux-Treillières. Cependant, le club de bridge de Vigneux-Treillières n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.


Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions par mail dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Le club de bridge de Vigneux-Treillières se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.


Aucune information personnelle de l'utilisateur du site http://www.bridgevigneux.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.


Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

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